Tahar Djouad

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De: Djouad (Tahar)
président d'une association départementale en faveur des Français musulmans. Chevalier du 13 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-13"
JORFTEXT000000762935(source JORF)
promotion
23 Septembre 200123/09/2001
De: Djouad (Tahar)
Objet:
membres du Comité national de suivi
à compter de la date d'effet du présent arrêté
représentants des anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs familles
Groupe:
Comité national de suivi du plan d'action en faveur des anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie et de leurs familles
duree="un an"
JORFTEXT000000771862(source JORF)
nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Djouad (Tahar)
Objet:
membres du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés
Groupe:
Groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés
JORFTEXT000000179589(source JORF)
nomination
16 Juillet 199316/07/1993
De: Djouad (Tahar)
président d'une association en faveur des rapatriés ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993

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